Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Basket Club Castelmeillantais (BCC), Association déclarée (loi du 1er juillet 1901), siège : Mairie, 18370 Châteaumeillant, France. Courriel : louloute707@hotmail.com.

2. Données et finalités

• Prise de contact : nom, prénom, adresse électronique, téléphone facultatif et contenu du message, pour traiter et suivre la demande.
• Navigation et sécurité : données techniques nécessaires à la fourniture, à la sécurité et à la maintenance du site ; des journaux techniques peuvent être traités par l’hébergeur.
• Choix des cookies : préférence conservée localement pour respecter votre décision.

Le formulaire actuel ouvre votre logiciel de messagerie avec un e-mail prérempli : il n’envoie pas automatiquement son contenu à un serveur BCC. Après votre envoi, le message est reçu dans la messagerie du club.

3. Bases légales

Les demandes de contact sont traitées sur la base de l’intérêt légitime de l’association à répondre aux sollicitations. Les opérations strictement nécessaires au fonctionnement du site reposent sur leur nécessité technique et, selon le traitement, sur l’intérêt légitime. Les traceurs non essentiels, s’ils sont ajoutés, sont soumis au consentement préalable lorsque la réglementation l’exige.

4. Destinataires et prestataires

Les personnes habilitées du BCC peuvent consulter les messages reçus. Les fournisseurs de messagerie et d’hébergement (notamment Vercel) peuvent intervenir comme prestataires techniques dans le cadre de leurs services. Le nom de domaine est prévu chez OVHcloud. Les politiques des plateformes externes s’appliquent lorsque vous cliquez sur leurs liens.

5. Durées de conservation

À définir avant publication : la durée opérationnelle de conservation des messages de contact et les règles de suppression dans la messagerie de l’association. Les durées des journaux techniques dépendent des paramètres du prestataire. Les préférences de cookies sont mémorisées sur l’appareil jusqu’à modification ou effacement local.

6. Transferts hors de l’Union européenne

Vercel est une société établie aux États-Unis. Des transferts internationaux peuvent intervenir selon sa configuration, ses sous-traitants et ses engagements contractuels. La région et les garanties appropriées doivent être vérifiées lors du déploiement ; aucune localisation exclusivement européenne n’est affirmée ici.

7. Vos droits

Dans les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou vous opposer à certains traitements. Vous pouvez aussi retirer à tout moment le consentement donné aux traceurs non essentiels.

Pour exercer vos droits : louloute707@hotmail.com. Une réclamation peut être déposée auprès de la CNIL.

8. Mineurs et droit à l’image

Les prises de vues de personnes, notamment mineures, doivent respecter les autorisations et droits applicables. Toute demande relative à une photographie ou une vidéo peut être adressée au club par e-mail.

9. Cookies et modification de vos choix

Consultez notre politique des cookies. Le lien « Gérer les cookies » du Footer permet de rouvrir le panneau de préférences.

10. Évolution de la politique

Le texte sera actualisé si les outils de mesure d’audience, formulaires ou autres traitements évoluent.

Dernière mise à jour : 26 octobre 2026.