Informations légales
Mentions légales
Les informations relatives à l’association, à l’édition du site et à ses prestataires techniques.
1. Éditeur du site
Le site est édité par Basket Club Castelmeillantais (BCC), Association déclarée (loi du 1er juillet 1901).
- Siège social : Mairie, 18370 Châteaumeillant, France
- Numéro RNA : W182001274
- SIRET : 40145648800014
- Téléphone : 06 77 16 84 46
- Courriel : louloute707@hotmail.com
- Adresse du site : Domaine officiel du BCC : à compléter après l'achat
Directeur ou directrice de la publication : Laetitia Lopez (présidente, désignation à valider avec le club).
2. Conception et réalisation
Site conçu et développé par Hia One — Hizia Dehas, entrepreneure individuelle. La réalisation technique du site ne fait pas du prestataire son éditeur ou le responsable des informations publiées par l’association.
3. Hébergement et nom de domaine
Hébergement de l’application : Vercel Inc. (hébergement prévu), 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — à revérifier dans les mentions contractuelles de Vercel.
Enregistrement du domaine : OVHcloud (enregistrement du domaine prévu). OVHcloud est le registrar prévu ; ce n’est pas l’hébergeur de l’application.
La localisation réelle des traitements et les modalités contractuelles de Vercel doivent être vérifiées avant mise en production.
4. Objet du site
Le site présente le BCC, ses activités sportives, ses équipes, ses actualités, les modalités d’adhésion, les événements, les documents utiles et les partenaires. Les informations peuvent évoluer en cours de saison.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, graphismes, identités visuelles, photographies et vidéos publiés sont protégés selon les droits de leurs auteurs ou titulaires. Leur réutilisation nécessite l’accord approprié, sauf exceptions légales. Les marques et logos de partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Photos et droit à l’image
Le site peut présenter des photographies et vidéos de la vie associative, y compris de mineurs, dans le respect des autorisations applicables. Pour demander le retrait ou signaler une image, contactez louloute707@hotmail.com.
7. Responsabilité et liens externes
L’association s’efforce de publier des informations exactes et actualisées, sans garantir leur exhaustivité. Les liens vers des sites tiers (FFBB, dispositifs d’aide, réseaux sociaux, partenaires) sont fournis à titre pratique ; leur contenu relève de leurs éditeurs.
8. Données personnelles
Les traitements de données liés aux contacts et à l’utilisation du site sont expliqués dans la politique de confidentialité.
9. Cookies
Les informations relatives aux traceurs, à leurs finalités et au choix du visiteur figurent dans la politique des cookies. Le choix peut être modifié à tout moment depuis le pied de page.
10. Contact et mise à jour
Pour toute question sur le site : louloute707@hotmail.com.
Dernière mise à jour : 26 octobre 2026.